CUVEE DES REMPARTS
Présentation de la marque CUVEE DES REMPARTS
Déposée le 21 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) TOUR SAINT CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE DES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES REMPARTS est expirée depuis le 21 avril 2008.
TOUR SAINT CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 avril 1998 n°2113649 - Publication au BOPI 1998-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Inscription le 17 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253249 - Publication au BOPI 1998-04-17
Inscription le 17 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°253248 - Publication au BOPI 1998-04-17
Inscription le 17 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253247 - Publication au BOPI 1998-04-17